Conditions d’utilisation

Conditions de service

1. Présentation

Le site CTTA a pour objet la vente de vêtements et accessoires inspirés des valeurs de Courage, Traditions, Ténacité et Audace.

En accédant à notre site et en passant commande, vous acceptez l'ensemble des présentes conditions de service.

2. Utilisation du site

L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière conforme aux lois et réglementations en vigueur.

Toute utilisation frauduleuse, abusive ou portant atteinte au bon fonctionnement du site pourra entraîner la suspension ou la suppression de l'accès aux services proposés.

3. Produits et disponibilité

Nous nous efforçons de présenter nos produits avec la plus grande exactitude possible.

Toutefois, les couleurs affichées peuvent varier selon les écrans utilisés par les visiteurs.

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité après validation d'une commande, le client sera informé dans les meilleurs délais et remboursé si nécessaire.

4. Prix et paiement

Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros (€) et incluent les taxes applicables.

Le paiement est sécurisé et s'effectue par les moyens proposés lors du passage de commande.

CTTA se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

5. Traitement des commandes

Toute commande validée implique l'acceptation des présentes conditions de service.

Une confirmation de commande est envoyée par courrier électronique après validation du paiement.

CTTA se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande en cas de litige antérieur ou de suspicion de fraude.

6. Livraison

Les commandes sont préparées et expédiées depuis notre atelier situé en France.

Les délais indiqués sont donnés à titre estimatif et peuvent varier selon les périodes d'activité ou les transporteurs.

CTTA ne pourra être tenue responsable des retards imputables aux services de livraison.

7. Retours et remboursements

Les conditions de retour et de remboursement sont détaillées dans la rubrique « Politique de retour et de remboursement » accessible depuis le site.

8. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site CTTA, notamment les logos, visuels, textes, designs, illustrations et créations graphiques, sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, utilisation ou diffusion sans autorisation préalable est strictement interdite.

9. Limitation de responsabilité

CTTA met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations publiées sur le site.

Toutefois, nous ne pouvons garantir l'absence totale d'erreurs ou d'interruptions de service. L'utilisation du site s'effectue sous la responsabilité de l'utilisateur.

10. Protection des données personnelles

Les informations collectées lors de la navigation ou des commandes sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité et dans le respect de la réglementation applicable en matière de protection des données.

11. Modification des conditions de service

CTTA se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions de service afin de les adapter aux évolutions légales, techniques ou commerciales.

La version applicable est celle publiée sur le site au moment de la commande.